LA BIENVEILLANCE est au cœur de nos formations, c’est par cette règle que tout commence !
E-VUTECH développe des activités de formation professionnelle pour adultes, dans le domaine de la sécurité routière pour véhicules utilitaire légers. Le présent règlement intérieur s’applique à tous les participants (apprenants et formateurs) à une formation organisée par E-VUTECH .
Conformément à la législation en vigueur (Art. L6352-3 à 5 et R.6352-1 à 8 du code du travail), le présent Règlement a pour objet de définir les règles générales d’hygiène et de sécurité et les règles disciplinaires.
1. Personnes concernées
Le Règlement s’applique à tous les apprenants inscrits à une session dispensée dans des locaux loués et/ou mis à disposition par E-VUTECH et ce, pour toute la durée de la formation suivie. Chaque participant est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement lorsqu’il suit une formation et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d’inobservation de ce dernier.
2. Règles générales
Chaque apprenant doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité et d’hygiène en vigueur sur le site de formation.
3. Interdiction de fumer
Il est strictement interdit de fumer et de « vapoter » au sein des locaux.
4. Boissons alcoolisées
Il est interdit aux apprenants de pénétrer ou de séjourner dans l’établissement en état d’ivresse ainsi que d’y introduire des boissons alcoolisées.
5. Accident
Tout accident ou incident survenu à l’occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré par le participant accidenté ou les personnes témoins de l’accident au responsable de la formation ou à son représentant.
6. Consignes d’incendie
Les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux de formation de manière à être connus de tous les participants. Les participants sont tenus d’exécuter sans délai l’ordre d’évacuation donné par l’animateur du stage ou par un salarié de l’établissement.
7. Produits toxiques
Les participants ne devront en aucun cas introduire des produits de nature inflammable ou toxique, ou encore des équipements pouvant nuire au bon fonctionnement de la Pépinière.
8. Animaux
Les animaux sont interdits dans l’ensemble des lieux.
9. Tenue et horaires de stage
Les horaires de stage sont fixés par E-VUTECH et portés à la connaissance des apprenants. Les apprenants sont tenus de respecter les horaires. En cas d’absence ou de retard au stage, l’apprenant en avertit le formateur. Par ailleurs, une fiche de présence est obligatoirement signée par l’apprenant matin et après-midi.
10. Tenue et comportement
Les participants sont invités à se présenter au lieu de formation en tenue décente et à avoir un comportement correct à l’égard de toute personne présente dans l’organisme.
11. Usage du matériel
Chaque apprenant a l’obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de sa formation. Les participants sont tenus d’utiliser le matériel conformément à son objet. L’utilisation du matériel à d’autres fins, notamment personnelles est interdite, sauf pour le matériel mis à disposition à cet effet. A la fin du stage, l’apprenant est tenu de restituer tout matériel et document en sa possession appartenant à l’organisme de formation, sauf les éléments distribués en cours de formation et que l’apprenant est clairement autorisé à conserver.
12. Enregistrements, propriété intellectuelle
Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse, d’enregistrer ou de filmer les sessions de formation. La documentation pédagogique remise lors des sessions est protégée au titre des droits d’auteur et ne peut être réutilisée autrement que pour un strict usage personnel.
13. Responsabilité de l’organisme en cas de vol ou endommagement de biens personnels des participants.
E-VUTECH décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute natures déposés par les participants dans les locaux et laissés sans surveillance.
14. Sanctions et procédure
Tout manquement du participant à l’une des dispositions du présent Règlement Intérieur pourra faire l’objet d’une sanction qui peut être. l’avertissement oral, l’avertissement écrit ou l’exclusion définitive.
15. Communication
Le participant est systématiquement informé de ce règlement intérieur avant la session de formation. Le présent Règlement Intérieur est en libre consultation sur https://e-vutech.fr/reglement-interieur/
16. Respect
Durant les formations, les téléphones portables devront être coupés. En cas de besoin ou d’urgence professionnelle, il vous est demandé d’en avertir votre formateur, de mettre votre téléphone en mode « silencieux » et de sortir de la salle pour passer ou recevoir vos appels.